Site : www.le-sagranier.com
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Dénomination sociale : le sagranier
Forme juridique : nom propre
Adresse : rue notre dame
Capital sociale : 0
RCS : 341159341
N° de TVA intracommunautaire : FR91341159341
Téléphone : 0471407050
Nom et prénom : Bancarel
Téléphone ou email : 0673541601
Le Propriétaire du Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur de ce Site Internet dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées, pour exercer ce droit, envoyez un courrier à notre Délégué à la Protection des Données Bancarel -0673541601
Tout litige en relation avec l’utilisation de ce Site Internet est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de aurillac
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations
Nom : Net 15
Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac
Téléphone : 04.71.63.88.22